» ...About me ? » Ma Guilde: » Je suis: un simple membre » Mon secret:
Mer 23 Fév - 18:44
Crédits
» Idées & Cie
L'idée générale est de .Little Lady. Les règles sont de .Little Lady. Les descriptions sont de .Little Lady & Sharney. Le contexte est de .Little Lady.
» Images & Design
Le design est de Sharney. Les images des descriptions sont de .Little Lady, Sharney & DryIcons. Les avatars sont de Bazzart. Les icônes sont de Bazzart et Obsession27. Les smileys sont de DevianArt.
» Codes
La Page d'Accueil est de .Little Lady avec l'aide de L'Atelier. Les catégories sont de .Little Lady. Le QEEL est de .Little Lady. La présentation des Prédéfinis est de .Little Lady
» Rappel
La Loi a écrit:
Rappel : (code de la propriété intellectuelle - extraits) :
Art. L.335-2. Toute édition d'écrits, de composition musicale, de dessin de peinture ou de toute autre production imprimée ou gravée en entier ou en partie, au mépris des lois et règlements relatifs à la propriété des auteurs, est une contrefaçon ; et toute contrefaçon est un délit. La contrefaçon en France d'ouvrages publiés en France ou à l'étranger est punie de trois ans d'emprisonnement et de 300.000 Euros d'amende. Seront punis des mêmes peines le débit, l'exportation et l'importation des ouvrages contrefaits.
Art. L.335-3. Est également un délit de contrefaçon toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d'une œuvre de l'esprit en violation des droits de l'auteur, tels qu'ils sont définis et réglementés par la loi. Est également un délit de contrefaçon la violation de l'un des droits de l'auteur de logiciel.
Accueil 
Mer 23 Fév - 18:44
MAJ le 15/05/2011